Conditions générales

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Interdiction

Vous ne devez pas faire mauvais usage de ce site Web. Vous ne devrez pas : commettre ou encourager une infraction pénale ; transmettre ou distribuer un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe logique ou tout autre matériau malveillant, nuisible sur le plan technologique, en violation de la confiance ou, de quelque manière que ce soit, offensante ou obscène ; pirater tout ou partie du service ; corrompre les données ; causer des ennuis à d’autres utilisateurs ; porter atteinte aux droits de la propriété de toute autre personne ; envoyer toute publicité ou matériel publicitaire non sollicité, communément appelé « spam » ; ou tenter d’affecter la performance ou la fonctionnalité de toutes les installations informatiques ou accessibles par le biais de ce site Web. La violation de cette disposition constituerait une infraction pénale et Le Patron signalerait une telle violation aux autorités chargées de l’application de la loi et leur révélerait votre identité.

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Propriété intellectuelle, logiciel et contenu

Les droits de propriété intellectuelle sur tous les logiciels et contenus (y compris les images photographiques) qui sont à votre disposition sur ou par l’intermédiaire ce site Web restent la propriété de Le Patron ou de ses concédants et sont protégés par les lois et les traités du droit d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés par Le Patron et ses concédants. Vous pouvez stocker, imprimer et afficher le contenu fourni uniquement pour votre usage personnel. Vous n’êtes pas autorisé à publier, manipuler, distribuer ou reproduire sous une autre forme, sous n’importe quel format, l’un des contenus ou des copies du contenu qui vous est fourni ou qui apparait sur ce site Web, ni même à utiliser l’un des contenus dans le cadre d’une entreprise ou d’un entreprise commerciale.

Conditions de vente

En passant une commande, vous achetez un produit assujetti aux termes et conditions suivants. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité et à la confirmation du prix de la commande.

Les horaires d’expédition peuvent différer en fonction de la disponibilité et sous réserve des retards résultant de retards postaux ou cas de force majeure pour lesquels nous ne serons pas responsables.

Afin d’établir une commande chez Le Patron, vous devez posséder une carte de crédit ou de débit valide, délivrée par une banque que nous acceptons. Le Patron se réserve le droit de refuser toute demande que vous pourriez nous soumettre. Si votre commande est acceptée, nous vous informerons par email et nous confirmerons l’identité de la partie sur laquelle vous avez commandé. Ce sera habituellement Le Patron ou peut être un tiers dans certains cas. Lorsqu’une commande est conclue avec un tiers, Le Patron n’agit ni en tant qu’agent, ni comme mandant, et le contrat de commande est conclu entre vous et ce tiers et sera assujetti aux conditions de vente qu’il vous fournit. Lorsque vous effectuez une commande, vous vous engagez à ce que tous les détails que vous nous fournissez soient véridiques et précis, que vous êtes un utilisateur autorisé de la carte de crédit ou de débit utilisée pour passer votre commande et qu’il existe des fonds suffisants pour couvrir le coût des marchandises. Le coût des produits et services étrangers peut fluctuer. Tous les prix annoncés sont soumis à ces changements.

(a) Notre contrat 

Lorsque vous passez une commande, vous recevez un e-mail de confirmation vous informant de la réception de votre commande : cet e-mail ne sera qu’un accusé de réception et ne constituera pas l’acceptation de votre commande. Un contrat entre nous sera établit dès lors que nous vous enverrons une confirmation par email stipulant que les produits que vous avez commandés vous ont été expédiés. Seuls les produits énumérés dans l’e-mail de confirmation envoyé au moment de l’expédition seront inclus dans le contrat établit.

(b) Prix et disponibilité

Nous faisons en sorte que tous les détails, descriptions et prix qui apparaissent sur ce site Web soient exacts, toutefois des erreurs peuvent apparaître. Si nous découvrons une erreur de tarif de produit que vous avez commandé, nous vous en informerons dès que possible et vous donnerons la possibilité de reconfirmer votre commande au bon prix ou de l’annuler. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter, nous annulerons la commande. Si vous annulez et que vous avez déjà payé pour la marchandise, nous vous rembourserons dans l’intégralité.

Les coûts de livraison seront facturés en sus ; ces frais supplémentaires sont clairement indiqués et sont inclus dans le « Coût total ».

(c) Paiement

Lors de la réception de votre commande, nous effectuons un contrôle standard d’autorisation sur votre carte de paiement afin de nous assurer qu’il ait des fonds suffisants pour réaliser la transaction. Votre carte sera débitée dès l’autorisation accordée. Les sommes débitées de votre carte seront traitées comme un dépôt contre la valeur des marchandises que vous souhaitez acheter. Une fois que les marchandises ont été expédiées et que vous avez reçu un e-mail de confirmation, les sommes en dépôt seront utilisées en contrepartie de la valeur des marchandises que vous avez achetées comme indiqué dans l’email de confirmation.

Exclusion de responsabilité

Le matériel affiché sur ce site Web est fourni sans garantie, conditions ou garanties quant à son exactitude. Sauf indication expresse contraire, dans la mesure autorisée par la loi, Le Patron et ses fournisseurs, fournisseurs de contenu ainsi qu’annonceurs excluent expressément toutes conditions, garanties et autres termes qui pourraient être impliquées par ordonnancement, le droit commun ou la loi d’équité et ne sera pas responsable de quelques dommages que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs, punitifs ou indirect, ou les dommages pour perte d’usage, de profit, de données ou autres biens incorporels, les dommages de bonne volonté ou de réputation, ou de coût d’achat de biens et de services de substitution, résultant ou liés à l’utilisation, à l’incapacité d’utiliser, aux performances ou aux pannes de ce site Web ou des sites en lien et de tout matériel qui y est affiché, que ces dommages soient prévisibles ou se produisent dans les contrats, préjudices, équité, restitution, selon la loi, en droit coutumier ou autrement. Cela n’affecte pas la responsabilité de Le Patron pour le décès ou les dommages corporels résultant de sa négligence, de déclarations frauduleuses, de fausses déclarations quant aux questions fondamentales ou pour toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi.

Lien vers ce site web

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Modification

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Nullité

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Réclamations

Nous avons une procédure de traitement des plaintes que nous utiliserons pour essayer de résoudre les différends lors de leur première apparition, veuillez nous faire savoir si vous avez des plaintes ou des commentaires.

Renonciation

Si vous enfreignez ces conditions et que nous ne prenons aucune mesure, nous continuerons d’utiliser nos droits et nos recours dans toute autre situation où vous enfreignez ces conditions.

Entente intégrale

Les conditions de service ci-dessus constituent l’accord complet des parties et remplacent tous les accords précédents et contemporains entre vous et Le Patron. Toute renonciation à toute disposition des Conditions d’utilisation n’aura d’effet que si elle est rédigée et signée par un directeur de Le Patron.